Guillaume Damerval
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Damerval (Guillaume)
gérant de la Société de perception et de distribution de droits des artistes-interprètes (SPEDIDAM)
Objet:
Membres du conseil d'administration du Centre national de la musique
4. Au titre des représentants d'organisme de gestion collective des droits d'auteurs et des droits voisins
a) Titulaires
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
renouvellement
conseil_administration
JORFTEXT000047274933
(source JORF)
nomination
08 Mars 2023
08/03/2023
De:
DAMERVAL (Guillaume)
gérant de la Société de perception et de distribution des droits des artistes-interprètes (SPEDIDAM)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la musique
2. Au titre des représentants des organismes de gestion collective des droits d'auteur et des droits voisins
a) Titulaires
Remplace:
Mme SAUVAGE (Frédérique)
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
JORFTEXT000045191094
(source JORF)
nomination
20 Février 2022
20/02/2022
De:
Damerval (Guillaume)
gérant de la Société de perception et de distribution des droits des artistes-interprètes (Spedidam)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la musique
4. Au titre des représentants d'organismes de gestion collective des droits d'auteur et des droits voisins
b) Suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
date_debut
=
"
2020-01-01
"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039780700
(source JORF)
nomination
07 Janvier 2020
07/01/2020
